MAIRIE

Contacts CONSEIL MUNICIPAL Comptes rendus des conseils municipaux Galerie de vidéos Participation citoyenne
cadre de vie

Ecole Assistante Maternelle Annuaire de la santé
infos pratiques

Recensement citoyen et Journée défense et citoyenneté (JDC) Annuaire des associations gîtes et chambres d'hôtes Publications Salles à louer Annuaire des professionnels Service militaire volontaire (SMV) Plan/Accès
Actualités

Actualités Galeries de photos Agenda Flash Infos Actualités défense
Vie participative

Annonces d’emploi Annonces de covoiturage Petites annonces Questions/Réponses
Arrêtés

arrêté de circulation

Arrêté prononçant l'interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique

Accueil / MAIRIE / Actualités / Arrêté prononçant l'interdiction de la consommation d'alcool sur la voie publique

23/12/2020

Scan consommation d_alcool sur la voie publique1_0001.jpg

Scan consommation d_alcool sur la voie publique2_0001.jpg

Contacts

Commune d’Avricourt

111 rue de la Chapelle

57810 Avricourt - FRANCE

+33 3 87 24 60 33

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×