Commune d’Avricourt
  • home
  • MAIRIE
    Contacts CONSEIL MUNICIPAL Comptes rendus des conseils municipaux Galerie de vidéos Participation citoyenne
  • cadre de vie
    Ecole Assistante Maternelle Annuaire de la santé
  • infos pratiques
    Recensement citoyen et Journée défense et citoyenneté (JDC) Annuaire des associations gîtes et chambres d'hôtes Publications Salles à louer Annuaire des professionnels Service militaire volontaire (SMV) Plan/Accès
  • Actualités
    Actualités Galeries de photos Agenda Flash Infos Actualités défense
  • Vie participative
    Annonces d’emploi Annonces de covoiturage Petites annonces Questions/Réponses
  • Arrêtés
    arrêté de circulation

arrêté de circulation

Accueil / Arrêtés / arrêté de circulation

Liste de pièces jointes

file_downloadAR_2024_020 - 2024-30 - Arrêté permanent sens unique place de l_Eglise.pdf (PDF - 227.6 kB)

Liste de pièces jointes

file_download2024-11 Arrêté de circulation CALI_CO.pdf (PDF - 52.38 kB)

file_downloadAR_2024_017 - 2024-23 - Arrêté de circulation vide grenier.pdf (PDF - 53.49 kB)

Liste de pièces jointes

file_download2024-27 Arrêté de circulation rue du cimetière - SAUCY.pdf (PDF - 110.43 kB)


Contacts

Commune d’Avricourt

111 rue de la Chapelle

57810 Avricourt - FRANCE

+33 3 87 24 60 33

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×